Marque enregistrée - Marque en non vigueur

T.COLLECTION PARIS.CANNES.MAISON FRANCAISE DE THE WWW.COLLECTION.T.COM
M. Philippe Vasseur

Numéro de dépôt :
4127531
Date de dépôt :
21/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/10/2024
T.COLLECTION PARIS.CANNES.MAISON FRANCAISE DE THE WWW.COLLECTION.T.COM de Philippe Vasseur

Présentation de la marque T.COLLECTION PARIS.CANNES.MAISON FRANCAISE DE THE WWW.COLLECTION.T.COM

Déposée par voie électronique le 21 octobre 2014 par monsieur Philippe Vasseur auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « T.COLLECTION PARIS.CANNES.MAISON FRANCAISE DE THE WWW.COLLECTION.T.COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-46 du 14 novembre 2014.

Le déposant est monsieur Philippe Vasseur domicilié(e) 15-10 rue du lac - 06400 - Cannes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Philippe Vasseur domicilié(e) 15-10 rue du lac - 06400 - Cannes - France.

La marque T.COLLECTION PARIS.CANNES.MAISON FRANCAISE DE THE WWW.COLLECTION.T.COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4127531.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T.COLLECTION PARIS.CANNES.MAISON FRANCAISE DE THE WWW.COLLECTION.T.COM est expirée depuis le 21 octobre 2024.


M. Philippe Vasseur - 15-10 rue du lac - 06400 - Cannes - France


M. Philippe Vasseur - 15-10 rue du lac - 06400 - Cannes - France


Publication - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46

Enregistrement sans modification - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-07

Compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; herbes médicinales ; tisanes ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.